Ligne de trésorerie · Création d’un emploi d’adjoint technique
← Revenir aux conseils de 2017Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Ligne de trésorerie
- Création d’un emploi d’adjoint technique
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du calcul des indemnités de fonction des élus
- Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec promesse
- Réactualisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux
- Nivellement de la décharge
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 14
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- KLEIN C
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 3
- FRITZ N
- GREFF H
- MEYER B
Absents non excusés 1
- KOMLANZ L
Procurations 3
- GREFF H à RINKENBACH R
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- MEYER B à ZOWNIR E
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Ligne de trésorerie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Ligne de trésorerie ».
Création d’un emploi d’adjoint technique
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création d’un emploi d’adjoint technique ».
Modification du calcul des indemnités de fonction des élus
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du calcul des indemnités de fonction des élus ».
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec promesse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation de signature de la convention de mise à disposition avec promesse ».
Réactualisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Réactualisation de la rémunération de la maîtrise d’œuvre pour les travaux ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».