Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales · Subvention à l'Association PECHE ET NATURE
← Revenir aux conseils de 2017Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales
- Subvention à l'Association PECHE ET NATURE
- Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING
- Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires
- Réaménagement de la plateforme du gros marronnier pour gestion des
- Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour étude marquage
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de CONRAD Joël.
Présents 12
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MULLER M
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- BINGER F
- FRITZ N
- ZOWNIR E
Absents excusés 6
- ais ayant donné Procuration: ALLARD F. à MULLER M.- RINKENBACH R. à CONRAD J. PROUST F. à KLEIN C
- FELT T. à DE FRANCESCO D. GAUTAUX E. à GREFF H
- MEYER B. à ZOWNIR E. ZINS M. à BARDA J.P. Secrétaire de séance : KINOL C. 1. Désignation du secrétaire de séance Sur proposition de l'adjoint au Maire
- le conseil municipal désigne KINOL Christine
- adjoint administratif en qualité de secrétaire de séance par 11 votes pour
- sept pour par
Absents non excusés 3
- / Nombre des conseillers présents : 12 Membres absents excusés: mais ayant donné Procuration: ALLARD F. à MULLER M.- RINKENBACH R. à CONRAD J. PROUST F. à KLEIN C
- FELT T. à DE FRANCESCO D. GAUTAUX E. à GREFF H
- MEYER B. à ZOWNIR E. ZINS M. à BARDA J.P. Secrétaire de séance : KINOL C
Procurations 3
- ALLARD F. à MULLER M.- RINKENBACH R. à CONRAD J. PROUST F. à KLEIN C
- FELT T. à DE FRANCESCO D. GAUTAUX E. à GREFF H
- MEYER B. à ZOWNIR E. ZINS M. à BARDA J.P. Secrétaire de séance : KINOL C
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Mixte de DIEBLING ».
Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires ».
Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour étude marquage
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution d'une mission de maîtrise d'œuvre pour étude marquage ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».