Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin · Compte administratif 2016 lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2017Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin
- Compte administratif 2016 lotissement Hessert
- Compte des gestion lotissement Hessert
- Budget primitif 2017 lotissement Hessert
- Taux des trois taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2016 de la commune et affectation des
- Compte de gestion 2016 de la commune
- Budget primitif 2017 de la commune
- Modification du règlement du lotissement Hessert
- Subvention école élémentaire pour classe découverte
- FISAC
- Travaux rue de Tenteling
- Achat de parcelles au département
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 12
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- ZINS M
Absents excusés 5
- es t Ms MEYER B
- DE FRANCESCO D
- MULLER M
- SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents non excusés 1
- KOMLANZ L
Procurations 3
- SPANNAGEL D à BINGER F
- MULLER M à RINKENBACH R
- MEYER B à FRITZ N
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin ».
Compte administratif 2016 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 lotissement Hessert ».
Compte des gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte des gestion lotissement Hessert ».
Budget primitif 2017 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2017 lotissement Hessert ».
Taux des trois taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des trois taxes ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2016 de la commune et affectation des
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2016 de la commune et affectation des ».
Compte de gestion 2016 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2016 de la commune ».
Budget primitif 2017 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2017 de la commune ».
Modification du règlement du lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du règlement du lotissement Hessert ».
Achat de parcelles au département
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de parcelles au département ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».