Présentation de l'espace rénovation de l'habitat par la CAFPF · Indemnités des régisseurs
← Revenir aux conseils de 2017Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Présentation de l'espace rénovation de l'habitat par la CAFPF
- Indemnités des régisseurs
- Vente de terrain communal
- Achat de terrain
- Subvention exceptionnelle pour le concert de Noël
- Subvention à l'association Diebl'impact
- Autorisation de signature d'une convention avec le département de la Moselle
- Gratuité stand pour la kirb
- Taux de fermage
- Mise en place d'un livre du souvenir au cimetière
- Station de lavage
- Avenant au marché sécurisation des rues
- Raccordement France Telecom et télé de l'immeuble MAM
- Autorisation spéciale
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 14
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD J
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 4
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
Absents non excusés 1
- GREFF H
Procurations 4
- DE FRANCESCO D à BARDA JP
- FELT T à RINKENBACH R
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- GAUTAUX E à ALLARD F
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Indemnités des régisseurs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Indemnités des régisseurs ».
Vente de terrain communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain communal ».
Achat de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrain ».
Gratuité stand pour la kirb
Décision consignée au procès-verbal concernant « Gratuité stand pour la kirb ».