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Conseil municipal du 30 mai 2017

Le conseil municipal examine notamment Décision modificative budget lotissement Hessert; Modification du règlement du lotissement Hessert; Demande de subvention sénatoriale pour achat de matériel informatique; Subyention au conseil de fabrique.

Décision modificative budget lotissement Hessert · Modification du règlement du lotissement Hessert

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Décision modificative budget lotissement Hessert
  • Modification du règlement du lotissement Hessert
  • Demande de subvention sénatoriale pour achat de matériel informatique
  • Subyention au conseil de fabrique
  • Subvention à l'association Diebl'impact
  • Tickets sports été 2017
  • Feux d'artifices 2017
  • Balayage des rues
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de RINKENBACH René.

15 présents 3 excusés 1 procuration
Présents 15
  • ALLARD F
  • BARDA JP
  • CONRAD 1- DE FRANCESCO D FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ L
  • MEYER B
  • MULLER M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SIEBERT C
  • SPANNAGEL D
  • ZINS M
  • ZOWNIR E
Absents excusés 3
  • BINGER F
  • FRITZ N
  • GREFF H jusqu'au point 8
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 1
  • FRITZ N à SPANNAGEL D
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Décision modificative budget lotissement Hessert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision modificative budget lotissement Hessert ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Modification du règlement du lotissement Hessert

Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification du règlement du lotissement Hessert ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Subyention au conseil de fabrique

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subyention au conseil de fabrique ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
5

Tickets sports été 2017

Décision consignée au procès-verbal concernant « Tickets sports été 2017 ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.

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