Subventions diverses aux associations · Subvention école élémentaire
← Revenir aux conseils de 2018Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Subventions diverses aux associations
- Subvention école élémentaire
- Création d’un poste provisoire emploi administratif
- Protection des données
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
15 présents
2 excusés
2 procurations
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- KLEIN C
- MEYER B
- MULLER
- M PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 2
- ALLARD F
- KOMLANZ L
Absents non excusés 2
- BINGER F
- GREFF H
Procurations 2
- ALLARD F à RINKENBACH R
- KOMLANZ L à CONRAD J
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Décision adoptéePour 16Contre 1Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Subvention école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école élémentaire ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.Création d’un poste provisoire emploi administratif
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création d’un poste provisoire emploi administratif ».
Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».
Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.