Travaux toiture et facades mairie · Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie
← Revenir aux conseils de 2018Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Travaux toiture et facades mairie
- Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie
- Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie
- Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie
- Remplacement chaudière presbytère et demande de subvention DETR
- Convention avec autoentrepreneuse
- Vente de terrain
- Location « dépôt sel »
- Détermination des loyers MAM et logements
- Gestion des logements bâtiment poste
- Immeuble et terrains Kipper
- Commission locale d'évaluation des charges transférées CAFPF
- Demande de subventions des écoles
- Location clos des arts pour l'association « sourire de Chloé »
- Achat instrument de musique
- Contrôle du parc d'hydrants
- Devis entretien espaces verts
- Mise à disposition de la salle Monet au collège Holderith pour remise de diplômes
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 13
- ALLARD F
- BARDA JP
- BINGER F
- CONRAD 3-FELT T
- FRITZ N
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents excusés 3
- DE FRANCESCO D
- GAUTAUX E
- ZINS M
Absents non excusés 2
- GREFF H
- PROUST F
Procurations 3
- DE FRANCESCO D à RINKENBACH R
- GAUTAUX E à ALLARD F
- ZINS M à CONRAD J
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Travaux toiture et facades mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux toiture et facades mairie ».
Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie ».
Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie ».
Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie ».
Convention avec autoentrepreneuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec autoentrepreneuse ».
Vente de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain ».
Détermination des loyers MAM et logements
Décision consignée au procès-verbal concernant « Détermination des loyers MAM et logements ».
Immeuble et terrains Kipper
Décision consignée au procès-verbal concernant « Immeuble et terrains Kipper ».
Demande de subventions des écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions des écoles ».
Devis entretien espaces verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Devis entretien espaces verts ».
Mise à disposition de la salle Monet au collège Holderith pour remise de diplômes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à disposition de la salle Monet au collège Holderith pour remise de diplômes ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».