Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat et · Modification des taux de l’assurance des risques statutaires
← Revenir aux conseils de 2018Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat et
- Modification des taux de l’assurance des risques statutaires
- Autorisation spéciale
- Convention avec Orange travaux rue de la Paix
- Convention avec UTR pour aménagement 2 ronds point et feux tricolores
- Bail emphytéotique pour location dépôt de sel
- Subvention pour frais d’orchestre du 14 juillet
- Subvention au collège de Farébersviller
- Contrat d’entretien société Caronet
- Subvention voyage scolaire CM1 et CM2
- Location Clos des arts
- Vente de terrain
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 17
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- MULLER M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents excusés 2
- BINGER F
- GREFF H
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 2
- BINGER F à RINKENBACH
- GREFF H à MULLER M
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation spéciale ».
Convention avec Orange travaux rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec Orange travaux rue de la Paix ».
Convention avec UTR pour aménagement 2 ronds point et feux tricolores
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec UTR pour aménagement 2 ronds point et feux tricolores ».
Subvention pour frais d’orchestre du 14 juillet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention pour frais d’orchestre du 14 juillet ».
Subvention au collège de Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention au collège de Farébersviller ».
Contrat d’entretien société Caronet
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat d’entretien société Caronet ».
Subvention voyage scolaire CM1 et CM2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention voyage scolaire CM1 et CM2 ».
Location Clos des arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location Clos des arts ».
Vente de terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente de terrain ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».