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Mémoire de Diebling

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Conseil municipal du 28 septembre 2018

Le conseil municipal examine notamment Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle; Adhésion au service de médiation préalable du centre de gestion de la Moselle; Déclassement de parcelle communale; Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public.

Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle · Adhésion au service de médiation préalable du centre de gestion de la Moselle

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle
  • Adhésion au service de médiation préalable du centre de gestion de la Moselle
  • Déclassement de parcelle communale
  • Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public
  • Adhésion au CNAS pour les agents retraités
  • Intégration de 2 rues du lotissement Hessert dans le domaine public
  • Aménagement trottoir rue du pont
  • Pose de stores bâtiment mairie
  • Convention avec auto entrepreneur
  • Subvention HMD
  • Création de la commission de contrôle des listes électorales
  • Vente de terrain
  • Echange de terrains
  • Divers a) modification de l’horaire de travail de l’ATSEM
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de RINKENBACH René.

15 présents 4 excusés 4 procurations
Présents 15
  • ALLARD F
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • FRITZ N
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ L
  • MEYER B
  • MULLER M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SPANNAGEL D
  • ZINS M
  • ZOWNIR E
Absents excusés 4
  • BINGER F
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • SIEBERT C
Absents non excusés 1
  • /
Procurations 4
  • BINGER F à BARDA JP
  • DE FRANCESCO D à CONRAD J
  • FELT T à RINKENBACH R
  • SIEBERT C à ALLARD F
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Décision adoptéePour 15Contre 0Abstention 4Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle

Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
3

Déclassement de parcelle communale

Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement de parcelle communale ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public

Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Adhésion au CNAS pour les agents retraités

Décision consignée au procès-verbal concernant « Adhésion au CNAS pour les agents retraités ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
6

Intégration de 2 rues du lotissement Hessert dans le domaine public

Décision consignée au procès-verbal concernant « Intégration de 2 rues du lotissement Hessert dans le domaine public ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
7

Convention avec auto entrepreneur

Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention avec auto entrepreneur ».

Décision adoptéePour 0Contre 0Abstention 2Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
8

Subvention HMD

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention HMD ».

Décision adoptéePour 13Contre 1Abstention 5Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
9

Création de la commission de contrôle des listes électorales

Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de la commission de contrôle des listes électorales ».

Décision adoptéePour 18Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
PDFProcès-verbal officielLire ou télécharger le document intégral

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