Compte administratif 2017 lotissement Hessert · Compte de gestion lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2018Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif 2017 lotissement Hessert
- Compte de gestion lotissement Hessert
- Budget primitif 2018 lotissement Hessert
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2017 commune et affectation des résultats
- Compte de gestion de la commune
- Budget primitif 2018 de la commune
- Dispositif FISAC
- Balayage des rues
- Détermination du prix à la tonne de gravats sains et de terre déposés sur la
- Dons aux œuvres
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 14
- ALLARD F
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D à partir de 20h20-FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ L
- MEYER B
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SIEBERT C
- SPANNAGEL D
- ZOWNIR E
Absents excusés 5
- BINGER F
- ZINS M
- FRITZ N
- MULLER M
- DE FRANCESCO D jusqu’à 20H20
Absents non excusés 1
- /
Procurations 3
- FRITZ N à SPANNAGEL D
- MULLER M à RINKENBACH R- -ZINS M à BARDA JP
- DE FRANCESCO D à CONRAD J jusqu’à 20 h 20
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif 2017 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2017 lotissement Hessert ».
Compte de gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion lotissement Hessert ».
Budget primitif 2018 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2018 lotissement Hessert ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2017 commune et affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2017 commune et affectation des résultats ».
Compte de gestion de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion de la commune ».
Budget primitif 2018 de la commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2018 de la commune ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».