Attribution marché étang · Achats terrains
← Revenir aux conseils de 2021Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution marché étang
- Achats terrains
- Prix dépôts décharges déchets verts
- Reversement SELEM de la TCCFE
- Entretien massifs
- Choix maître d'œuvre remplacement chaudière
- Dispositif Fus@é
- Commune Nature
- Prise de compétence santé CAFPF
- Santé
- Achat de livres
- Suppression de postes
- Tableau des effectifs
- Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 17
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZINS M
Absents excusés 1
- ZOWNIR STEINER M
Absents non excusés 1
- PROUST F
Procurations 1
- ZOWNIR STEINER M à KOMLANZ E
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution marché étang
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché étang ».
Achats terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats terrains ».
Prix dépôts décharges déchets verts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix dépôts décharges déchets verts ».
Reversement SELEM de la TCCFE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Reversement SELEM de la TCCFE ».
Entretien massifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Entretien massifs ».
Choix maître d'œuvre remplacement chaudière
Décision consignée au procès-verbal concernant « Choix maître d'œuvre remplacement chaudière ».
Santé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Santé ».
Achat de livres
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de livres ».
Suppression de postes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression de postes ».
Tableau des effectifs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tableau des effectifs ».
Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation coordonnateur communal recensement INSEE ».