Dérogation rythmes scolaires · Achat de terrains
← Revenir aux conseils de 2021Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Dérogation rythmes scolaires
- Achat de terrains
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
16 présents
2 excusés
0 procuration
Présents 16
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- PEROZZIELLO P
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- WICKULER G
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- LANG N
- SIEBERT C
Absents non excusés 1
- PROUST F
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.Dérogation rythmes scolaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dérogation rythmes scolaires ».
Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.Achat de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat de terrains ».
Décision adoptéePour 14Contre 1Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.