Divers (partie du point) · Compte administratif 2020 – lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2021Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Divers (partie du point)
- Compte administratif 2020 – lotissement Hessert
- Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert
- Décision de clôture budget lotissement Hessert
- Taux des taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2020 et affectations des résultats – commune
- Affection
- Compte de gestion 2020 – commune
- Budget primitif 2021 – commune
- Demande de subvention éclairage public
- Achat épareuse d'occasion
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- PEROZZIELLO P
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
- LANG N
- MULLER M
- ZINS M
Absents non excusés 1
- PROUST F
Procurations 2
- ULLER M à CONRAD ]
- ZINS M à BARDA JP
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif 2020 – lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2020 – lotissement Hessert ».
Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert ».
Décision de clôture budget lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Décision de clôture budget lotissement Hessert ».
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2020 et affectations des résultats – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2020 et affectations des résultats – commune ».
Affection
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affection ».
Compte de gestion 2020 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2020 – commune ».
Budget primitif 2021 – commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2021 – commune ».
Demande de subvention éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention éclairage public ».
Achat épareuse d'occasion
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat épareuse d'occasion ».