Attribution marché éclairage public · Déclassement/reclassement
← Revenir aux conseils de 2021Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Attribution marché éclairage public
- Déclassement/reclassement
- Modification circonscriptions territoriales
- Achat/vente terrains
- Dispositif Fus@é
- Prix concours maisons illuminées
- Désignation remplaçant(e) commissions et délégations
- Demandes de subvention FEADER
- Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 16
- BARDA JP
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- CONRAD J
- LANG N
- ZINS M
- SCHOUVER B (en cours de séance)
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- CONRAD ] à GREFF H
- LANG N à RINKENBACH R
- ZINS M à BARDA JP
- SCHOUVER B à WICKULER G
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Attribution marché éclairage public
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution marché éclairage public ».
Déclassement/reclassement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement/reclassement ».
Modification circonscriptions territoriales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification circonscriptions territoriales ».
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Dispositif Fus@é
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif Fus@é ».
Prix concours maisons illuminées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons illuminées ».
Désignation remplaçant(e) commissions et délégations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation remplaçant(e) commissions et délégations ».
Demandes de subvention FEADER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demandes de subvention FEADER ».
Passage au référentiel budgétaire et comptable M57
Décision consignée au procès-verbal concernant « Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 ».