Rupture amiable marché PLU · Transfert marché PLU nouveau prestataire
← Revenir aux conseils de 2026Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Rupture amiable marché PLU
- Transfert marché PLU nouveau prestataire
- Création de postes
- Demandes de subventions écoles
- Récapitulatif des taxes instaurées
- Morcellement parcellaire
- Achat/vente terrains et propriété bâtie
- Autorisation acquisition parcelles départementales
- Extension SELEM et nouveaux statuts SELEM
- Cession ancien véhicule communal
- Report dépenses d'investissement
- Compte Financier Unique 2025
- Affectation du résultat
- Cession de bail station essence Colruyt à Intermarché
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 13
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M
- GREFF H
- KOMLANZ E
- OLIVERO M
- LANG JB
- MULLER M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
- DE FRANCESCO D
- DURSUN
- M
- FELT T
- GAUTAUX E
Absents non excusés 2
- LANG N
- PROUST F
Procurations 2
- GAUTAUX E à RINKENBACH R
- FELT T à MULLER M
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Récapitulatif des taxes instaurées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Récapitulatif des taxes instaurées ».
Morcellement parcellaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Morcellement parcellaire ».
Achat/vente terrains et propriété bâtie
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains et propriété bâtie ».
Autorisation acquisition parcelles départementales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation acquisition parcelles départementales ».
Extension SELEM et nouveaux statuts SELEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Extension SELEM et nouveaux statuts SELEM ».
Cession ancien véhicule communal
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cession ancien véhicule communal ».
Report dépenses d'investissement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Report dépenses d'investissement ».
Compte Financier Unique 2025
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte Financier Unique 2025 ».
Affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affectation du résultat ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».