Mise en place du nouveau conseiller municipal (Michael COURS) · Délégations aux nouveaux conseillers
← Revenir aux conseils de 2024Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Mise en place du nouveau conseiller municipal (Michael COURS)
- Délégations aux nouveaux conseillers
- Subventions écoles
- Achat/vente/échange de terrains
- Engagement vente suite bien vacant sans maître
- Antenne ITAS
- Instauration convention participation risque santé – CDG57
- Travaux réparation orque église
- Sonorisation Clos des Arts
- 4C – validation cession lot 1
- Remise tarif location chasse lot 1 et 2
- Fibre – délibération indemnité servitude
- Taux des taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Compte administratif 2023 et affectation du résultat
- Compte de gestion 2023
- Budget primitif 2024
- Application mobile – informations village
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de BARDA Jean Paul.
Présents 14
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- OLIVERO M
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 5
- DURSUN M
- GREFF H
- LANG N
- PROUST F
- SIEBERT C
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- DURSUN M à GAUTAUX E
- LANG N à RINKENBACH R
- PROUST F à FELT T
- SIEBERT C à ZINS M
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Délégations aux nouveaux conseillers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégations aux nouveaux conseillers ».
Achat/vente/échange de terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente/échange de terrains ».
Engagement vente suite bien vacant sans maître
Décision consignée au procès-verbal concernant « Engagement vente suite bien vacant sans maître ».
Antenne ITAS
Décision consignée au procès-verbal concernant « Antenne ITAS ».
Instauration convention participation risque santé – CDG57
Décision consignée au procès-verbal concernant « Instauration convention participation risque santé – CDG57 ».
Travaux réparation orque église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux réparation orque église ».
4C – validation cession lot 1
Décision consignée au procès-verbal concernant « 4C – validation cession lot 1 ».
Remise tarif location chasse lot 1 et 2
Décision consignée au procès-verbal concernant « Remise tarif location chasse lot 1 et 2 ».
Fibre – délibération indemnité servitude
Décision consignée au procès-verbal concernant « Fibre – délibération indemnité servitude ».
Taux des taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des taxes ».
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif 2023 et affectation du résultat ».
Compte de gestion 2023
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion 2023 ».
Budget primitif 2024
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2024 ».
Application mobile – informations village
Décision consignée au procès-verbal concernant « Application mobile – informations village ».
Divers
Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».