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Conseil municipal du 27 juin 2024

Le conseil municipal examine notamment Subventions; Subvention collégiens – sortie Berlin; Aménagement plateau sportif; Suppression postes.

Subventions · Subvention collégiens – sortie Berlin

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Subventions
  • Subvention collégiens – sortie Berlin
  • Aménagement plateau sportif
  • Suppression postes
  • Mise à jour tableau des effectifs
  • Ratio promus-promouvables
  • Convention EuNetwork
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

12 présents 6 excusés 6 procurations
Présents 12
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • COURS M
  • GREF H
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 6
  • DE FRANCESCO
  • D DURSUN M
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • KOMLANZ E
  • ZINS M
Absents non excusés 1
  • LANG N
Procurations 6
  • DE FRANCESCO à GREFF H
  • DURSUN M à MULLER M
  • FELT T à BARDA JP
  • GAUTAUX E à RINKENBACH R
  • KOMLANZ E à ZOWNIR STEINER M
  • ZINS M à PROUST F
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 6Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Subventions

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
3

Subvention collégiens – sortie Berlin

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention collégiens – sortie Berlin ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Suppression postes

Décision consignée au procès-verbal concernant « Suppression postes ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Mise à jour tableau des effectifs

Décision consignée au procès-verbal concernant « Mise à jour tableau des effectifs ».

Adopté à l’unanimitéPour 6Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Ratio promus-promouvables

Décision consignée au procès-verbal concernant « Ratio promus-promouvables ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
7

Convention EuNetwork

Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention EuNetwork ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.

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