Aller au contenu principal

Conseil municipal du 12 octobre 2020

Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention travaux étang; Vente terrain rue du Pont; Demande de subvention école – achat de livres; Demande de subvention collège Holderith.

Demande de subvention travaux étang · Vente terrain rue du Pont

← Revenir aux conseils de 2020

Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Demande de subvention travaux étang
  • Vente terrain rue du Pont
  • Demande de subvention école – achat de livres
  • Demande de subvention collège Holderith
  • Convention de participation pour le risque prévoyance
  • PLUI
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

17 présents 2 excusés 2 procurations
Présents 17
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ E
  • LANG JB
  • LANG N
  • MULLER M
  • PEROZZIELLO P
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
  • DE FRANCESCO D
  • WICKULER G
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 2
  • DE FRANCESCO D à GREFF H
  • WICKULER G à SCHOUVER B
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Demande de subvention travaux étang

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention travaux étang ».

Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Vente terrain rue du Pont

Décision consignée au procès-verbal concernant « Vente terrain rue du Pont ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Demande de subvention école – achat de livres

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école – achat de livres ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Demande de subvention collège Holderith

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention collège Holderith ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
6

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Adopté à l’unanimitéPour 2Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.

Aidez-nous à compléter ce récit

Vous connaissez une précision, une source ou possédez un document lié à ce sujet ?