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Mémoire de Diebling

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Conseil municipal du 25 janvier 2024

Le conseil municipal examine notamment Mise en place nouvelle conseillère municipale; Subvention école; Subvention Harmonie Municipale; Contrat maintenance électroménager.

Mise en place nouvelle conseillère municipale · Subvention école

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Mise en place nouvelle conseillère municipale
  • Subvention école
  • Subvention Harmonie Municipale
  • Contrat maintenance électroménager
  • Attribution mission de contrôle des installations électriques
  • Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
  • Avoir été nommés ou recrutés par une collectivité territoriale, un établissement public
  • Etre employés et rémunérés par la commune (ou par la communauté de communes, ou le
  • Avoir perçu une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros au titre de la
  • Impression bulletin municipal
  • Renouvellement extincteurs
  • Information commission jeunesse
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

18 présents 2 excusés 1 procuration
Présents 18
  • BARDA JP
  • CONRAD J
  • DE FRANCESCO D
  • DURSUN M
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREFF H
  • KLEIN C
  • KOMLANZ E
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZINS M
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
  • LANG N
  • WICKULER G
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 1
  • LANG N à RINKENBACH R
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Subvention école

Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Contrat maintenance électroménager

Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat maintenance électroménager ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
4

Attribution mission de contrôle des installations électriques

Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution mission de contrôle des installations électriques ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
5

Impression bulletin municipal

Décision consignée au procès-verbal concernant « Impression bulletin municipal ».

Adopté à l’unanimitéPour 1Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
6

Renouvellement extincteurs

Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement extincteurs ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
7

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Décision adoptéePour 12Contre 4Abstention 3Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
PDFProcès-verbal officielLire ou télécharger le document intégral

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