Budget primitif 2026 · Tarifs 2026
← Revenir aux conseils de 2026Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Budget primitif 2026
- Tarifs 2026
- Achat épareuse
- Création de poste
- Subventions écoles
- Modification composition commission CCID
- Modification statuts CAFPF -intégration compétence « Soutien et accompagnement
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de BARDA Jean Paul.
Présents 16
- BARDA JP
- COURS M
- DE KAENEL P
- FRITZ N
- GREFF H
- HASSDENTEUFEL S
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MEYER B
- OLIVERO M
- PEROZZIELLO P
- SCHMITT B
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- FRIEDRICH G
- IVANOVA
- KALIS T
- SCHWARTZ M
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- FRIEDRICH G à SCHMITT B
- IVANOVA
- KALIS T à BARDA JP
- SCHWARTZ M à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Budget primitif 2026
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2026 ».
Tarifs 2026
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs 2026 ».
Achat épareuse
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat épareuse ».
Création de poste
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».
Subventions écoles
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions écoles ».
Modification composition commission CCID
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification composition commission CCID ».