Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue) · Echange terrains projet école
← Revenir aux conseils de 2020Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue)
- Echange terrains projet école
- Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange
- Tarif déneigement
- Tarif stère de bois
- Prix concours maisons fleuries / illuminées
- Mise en place d'un tarif pour l'enlèvement des dépôts sauvages
- Subvention école
- Déclassement/reclassement d'un délaissé rue du Stade
- Autorisation spéciale
- Transfert pouvoir de police
- Révision du PLU
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 14
- BARDA JP
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MULLER M
- PEROZZIELLO P
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- WICKULER G
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- KLEIN C
- LANG N
- SIEBERT C
- ZINS M
Absents non excusés 1
- PROUST F
Procurations 2
- KLEIN C à GAUTAUX E
- ZINS M à GREFF H
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste d'adjoint d'animation (assistante de langue) ».
Echange terrains projet école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Echange terrains projet école ».
Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange
Décision consignée au procès-verbal concernant « Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange ».
Tarif déneigement
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif déneigement ».
Tarif stère de bois
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarif stère de bois ».
Prix concours maisons fleuries / illuminées
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prix concours maisons fleuries / illuminées ».
Subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention école ».
Déclassement/reclassement d'un délaissé rue du Stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déclassement/reclassement d'un délaissé rue du Stade ».
Autorisation spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autorisation spéciale ».
Révision du PLU
Décision consignée au procès-verbal concernant « Révision du PLU ».