Compte financier unique · Affectation des résultats
← Revenir aux conseils de 2026Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte financier unique
- Affectation des résultats
- Taux des 3 taxes
- Subventions aux associations
- Constitutions des commissions
- Déléqués la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
- Délégués CNAS
- Délégués SIGF
- Délégués SELEM
- Délégués SCOI
- Délégués collège Farébersviller
- Correspondant défense
- Correspondant incendie et secours
- Balayage des rues
- Feux d’artifices
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de BARDA Jean Paul.
Présents 18
- BARDA JP
- DE KAENEL P
- FRIEDRICH G
- FRITZ N
- HASSDENTEUFEL S
- IVANOVA
- KALIS T
- KOMLANZ E
- LANG JB
- MEYER B
- OLIVERO M
- PEROZZIELLO P
- SCHMITT B
- SCHOUVER B
- SCHWARTZ M
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 2
- COURS M
- GREFF H
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 3
- COURS M à ZOWNIR STEINER M
- GREFF H à SCHMITT B Avant d'ouvrir la séance
- le maire propose aux conseillers d'observer une minute de silence en mémoire de la maman d'un conseiller municipal décédée
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Déléqués la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Déléqués la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH) ».
Délégués CNAS
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués CNAS ».
Délégués SIGF
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SIGF ».
Délégués SELEM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SELEM ».
Délégués SCOI
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués SCOI ».
Délégués collège Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Délégués collège Farébersviller ».
Correspondant défense
Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant défense ».
Correspondant incendie et secours
Décision consignée au procès-verbal concernant « Correspondant incendie et secours ».
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Feux d'artifices
Décision consignée au procès-verbal concernant « Feux d'artifices ».