Achat/vente terrains · Attribution travaux démolition ferme KIPPER
← Revenir aux conseils de 2026Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Achat/vente terrains
- Attribution travaux démolition ferme KIPPER
- Convention ENEDIS
- Procédure d’expropriation
- Renouvellement convention partenariat assistant éducatif de langue allemande 2026-2028
- Convention installation distributeur d’œufs
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD J
- COURS M
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KOMLANZ E
- MULLER M
- OLIVERO M
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 3
- DE FRANCESCO D
- DURSUN M
- LANG N
Absents non excusés 1
- LANG JB
Procurations 2
- DURSUN M à GREFF H
- LANG N à BARDA JP
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Achat/vente terrains
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat/vente terrains ».
Attribution travaux démolition ferme KIPPER
Décision consignée au procès-verbal concernant « Attribution travaux démolition ferme KIPPER ».
Procédure d’expropriation
Décision consignée au procès-verbal concernant « Procédure d’expropriation ».
Renouvellement convention partenariat assistant éducatif de langue allemande 2026-2028
Décision consignée au procès-verbal concernant « Renouvellement convention partenariat assistant éducatif de langue allemande 2026-2028 ».
Convention installation distributeur d’œufs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Convention installation distributeur d’œufs ».