Compte administratif lotissement Hessert · Compte de gestion lotissement Hessert
← Revenir aux conseils de 2020Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif lotissement Hessert
- Compte de gestion lotissement Hessert
- Compte administratif commune
- Compte de gestion commune
- Affectation des résultats
- Travaux association Pêche et Nature
- Cartes cadeaux
- Groupement gaz – MATEC
- Travaux remplacement éclairage public rue de la Paix et RD 910
- Demande de subvention école
- Demande de subventions
- Demande de subvention terrain de foot
- Travaux Clos des arts
- Transfert de compétences eaux pluviales urbaines à la CAF
- Cout entretien moyen
- Cout de renouvellement moyen
- Dispositif soutien aux commerces 2020 – FISAC
- Divers
Présences et procurations
Sous la présidence de RINKENBACH René.
Présents 9
- BARDA JP
- BINGER F
- FELT T
- FRITZ N
- GAUTAUX E
- KLEIN C — MEYER B
- PROUST F
- RINKENBACH R
- C SPANNAGEL D
Absents excusés 8
- ALLARD F
- CONRAD J
- DE FRANCESCO D
- GREFF H
- MULLER M
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR E
Absents non excusés 1
- KOMLANZ L
Procurations 8
- ALLARD F à PROUST F
- CONRAD 1 à RINKENBACH R
- DE FRANCESCO D à BARDA JP
- GREFF H à GAUTAUX E
- MULLER M à FELT T
- SIEBERT C à BINGER F
- ZINS M à KLEIN C
- ZOWNIR E à SPANNAGEL D Début de séance à 19h15
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Compte administratif lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif lotissement Hessert ».
Compte de gestion lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion lotissement Hessert ».
Compte administratif commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte administratif commune ».
Compte de gestion commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Compte de gestion commune ».
Affectation des résultats
Décision consignée au procès-verbal concernant « Affectation des résultats ».
Travaux association Pêche et Nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux association Pêche et Nature ».
Cartes cadeaux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Cartes cadeaux ».
Groupement gaz – MATEC
Décision consignée au procès-verbal concernant « Groupement gaz – MATEC ».
Travaux remplacement éclairage public rue de la Paix et RD 910
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux remplacement éclairage public rue de la Paix et RD 910 ».
Demande de subvention école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école ».
Demande de subventions
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subventions ».
Demande de subvention terrain de foot
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention terrain de foot ».
Travaux Clos des arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Travaux Clos des arts ».
Dispositif soutien aux commerces 2020 – FISAC
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dispositif soutien aux commerces 2020 – FISAC ».