Budget primitif 2020 lotissement Hessert · Constitution des commissions communales
← Revenir aux conseils de 2020Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Budget primitif 2020 lotissement Hessert
- Constitution des commissions communales
- Désignation des délégués auprès de la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
- Désignation du déléqué des élus et du délégué des agents auprès du comité national
- Désignation des délégués auprès du Syndicat d'Electricité de l'Est Mosellan (SELEM)
- Désignation des délégués auprès du collège de Farébersviller
- Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière
- Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val
- Balayage des rues
- Nettoyage des avaloirs
- Autoentrepreneur
- Prime spéciale
- Location terrain
- Demande de subvention école élémentaire
- Demande de subvention Pirouette des bambins
- Taux des 3 taxes
- Tarifs locations et prestations
- Subventions aux associations
- Budget primitif 2020 commune
- Participation centre aéré
- Contrat d'entretien stade
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 19
- BARDA JP
- CONRAD ]
- DE FRANCESCO D
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- LANG N
- MULLER M
- PEROZZIELLO P
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- WICKULER G
- ZOWNIR STEINER M
- ZINS M
Absents non excusés 0
Aucun.
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Budget primitif 2020 lotissement Hessert
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2020 lotissement Hessert ».
Constitution des commissions communales
Décision consignée au procès-verbal concernant « Constitution des commissions communales ».
Désignation des délégués auprès de la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès de la Mission Locale du Bassin Houiller (MLBH) ».
Désignation du déléqué des élus et du délégué des agents auprès du comité national
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du déléqué des élus et du délégué des agents auprès du comité national ».
Désignation des délégués auprès du Syndicat d'Electricité de l'Est Mosellan (SELEM)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat d'Electricité de l'Est Mosellan (SELEM) ».
Désignation des délégués auprès du collège de Farébersviller
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du collège de Farébersviller ».
Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière ».
Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val ».
Balayage des rues
Décision consignée au procès-verbal concernant « Balayage des rues ».
Nettoyage des avaloirs
Décision consignée au procès-verbal concernant « Nettoyage des avaloirs ».
Autoentrepreneur
Décision consignée au procès-verbal concernant « Autoentrepreneur ».
Prime spéciale
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime spéciale ».
Location terrain
Décision consignée au procès-verbal concernant « Location terrain ».
Demande de subvention école élémentaire
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention école élémentaire ».
Demande de subvention Pirouette des bambins
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention Pirouette des bambins ».
Taux des 3 taxes
Décision consignée au procès-verbal concernant « Taux des 3 taxes ».
Tarifs locations et prestations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Tarifs locations et prestations ».
Subventions aux associations
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subventions aux associations ».
Budget primitif 2020 commune
Décision consignée au procès-verbal concernant « Budget primitif 2020 commune ».
Contrat d'entretien stade
Décision consignée au procès-verbal concernant « Contrat d'entretien stade ».