Achats et échanges terrains pour le projet école · Achats et échanges terrains chemins ruraux
← Revenir aux conseils de 2020Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.
Points examinés
- Désignation du secrétaire de séance
- Achats et échanges terrains pour le projet école
- Achats et échanges terrains chemins ruraux
- Achat parcelles rue de la Paix
- Aménagement impasse à côté du Crédit Mutuel
- Piste cyclable
- Acquisition terrains héritiers Kipper
- Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
- Prime retraite
- Prime COVID
- Majoration heures complémentaires
- CAREL assurance élus
- Subvention cyclo club
- Subvention CSD
- Subvention association pêche et nature
- Demande association le Sourire de Cloé
- Demande de subvention MAM
- Réparation volets Clos des Arts
- Participation aux frais d'installation prise triphasée église
- Modification tarif masque réutilisable
- Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
- Dons aux œuvres
Présences et procurations
Sous la présidence de GREFF Honoré.
Présents 15
- BARDA JP
- CONRAD ]
- FELT T
- GAUTAUX E
- GREFF H
- KLEIN C
- KOMLANZ E
- LANG JB
- PEROZZIELLO P
- PROUST F
- RINKENBACH R
- SCHOUVER B
- SIEBERT C
- ZINS M
- ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
- DE FRANCESCO D
- MULLER M
- LANG N
- WICKULER G
Absents non excusés 0
Aucun.
Procurations 4
- DE FRANCESCO D à CONRAD Joël
- MULLER M à FELT Thomas
- LANG N à RINKENBACH R
- WICKULER G à SCHOUVER B
Les choix et les votes
Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.
Désignation du secrétaire de séance
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».
Achats et échanges terrains pour le projet école
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges terrains pour le projet école ».
Achats et échanges terrains chemins ruraux
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achats et échanges terrains chemins ruraux ».
Achat parcelles rue de la Paix
Décision consignée au procès-verbal concernant « Achat parcelles rue de la Paix ».
Aménagement impasse à côté du Crédit Mutuel
Décision consignée au procès-verbal concernant « Aménagement impasse à côté du Crédit Mutuel ».
Piste cyclable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Piste cyclable ».
Acquisition terrains héritiers Kipper
Décision consignée au procès-verbal concernant « Acquisition terrains héritiers Kipper ».
Désignation coordonnateur communal recensement INSEE
Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation coordonnateur communal recensement INSEE ».
Prime retraite
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime retraite ».
Prime COVID
Décision consignée au procès-verbal concernant « Prime COVID ».
Majoration heures complémentaires
Décision consignée au procès-verbal concernant « Majoration heures complémentaires ».
Subvention cyclo club
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention cyclo club ».
Subvention CSD
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention CSD ».
Subvention association pêche et nature
Décision consignée au procès-verbal concernant « Subvention association pêche et nature ».
Demande association le Sourire de Cloé
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande association le Sourire de Cloé ».
Demande de subvention MAM
Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention MAM ».
Réparation volets Clos des Arts
Décision consignée au procès-verbal concernant « Réparation volets Clos des Arts ».
Participation aux frais d'installation prise triphasée église
Décision consignée au procès-verbal concernant « Participation aux frais d'installation prise triphasée église ».
Modification tarif masque réutilisable
Décision consignée au procès-verbal concernant « Modification tarif masque réutilisable ».
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Décision consignée au procès-verbal concernant « Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) ».
Dons aux œuvres
Décision consignée au procès-verbal concernant « Dons aux œuvres ».