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Conseil municipal du 19 septembre 2024

Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire; Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs; Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l’eau Rue du Pont; Création de poste.

Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire · Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs

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Cette fiche rassemble les principaux points de la séance et donne accès au procès-verbal intégral conservé dans la bibliothèque de Mémoire de Diebling.

Points examinés

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire
  • Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs
  • Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l'eau Rue du Pont
  • Création de poste
  • Mise à jour tableau des effectifs
  • Divers
SÉANCE

Présences et procurations

Sous la présidence de GREFF Honoré.

15 présents 4 excusés 3 procurations
Présents 15
  • BARDA JP
  • COURS M
  • DE FRANCESCO D
  • FELT T
  • GAUTAUX E
  • GREF H
  • KOMLANZ E
  • LANG JB
  • MULLER M
  • OLIVERO M
  • PROUST F
  • RINKENBACH R
  • SCHOUVER B
  • SIEBERT C
  • ZOWNIR STEINER M
Absents excusés 4
  • CONRAD J
  • D DURSUN M
  • LANG N
  • ZINS M
Absents non excusés 0

Aucun.

Procurations 3
  • CONRAD J à GREFF H
  • LANG N à RINKENBACH R
  • ZINS M à BARDA JP
DÉCISIONS

Les choix et les votes

Les noms ne sont affichés que lorsqu’ils figurent explicitement dans le procès-verbal. Le document officiel reste la référence.

1

Désignation du secrétaire de séance

Décision consignée au procès-verbal concernant « Désignation du secrétaire de séance ».

Adopté à l’unanimitéPour 3Contre 0Abstention 0Non-participation 0
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité. Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
2

Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention DETR2025 Ecole primaire ».

Décision adoptéePour 14Contre 0Abstention 1Non-participation 0
Le décompte affiché reprend les nombres explicitement inscrits dans le document.
3

Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention AMISSUR Rue des Champs ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
4

Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l'eau Rue du Pont

Décision consignée au procès-verbal concernant « Demande de subvention MOSELLE AMBITION / Agence de l'eau Rue du Pont ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
5

Création de poste

Décision consignée au procès-verbal concernant « Création de poste ».

Adopté à l’unanimité
Le procès-verbal indique une décision à l’unanimité.
6

Divers

Décision consignée au procès-verbal concernant « Divers ».

Rejeté
Le document officiel reste la référence.

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