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Comptes rendus du conseil

  • Conseil municipal du 28 avril 2022

    Le conseil municipal examine notamment Présentation au Conseil Municipal de Plan Local d’Urbanisme de DIEBLING, présenté; Subvention sorties écoles; Achat de terrains; Attribution travaux gros œuvre extension WC PMR Chalet Etang.

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  • Conseil municipal du 7 avril 2022

    Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2021 – Lotissement HESSERT; Compte de gestion 2021 – Lotissement HESSERT; Taux des taxes; Tarifs locations et prestations.

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  • Conseil municipal du 31 mars 2022

    Le conseil municipal examine notamment Loi MATRAS : correspondant incendie et secours; Dispositif soutien commerce local; Vente tondeuse; Subvention achat tondeuse foot.

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  • Conseil municipal du 23 septembre 2021

    Le conseil municipal examine notamment Attribution marché éclairage public; Déclassement/reclassement; Modification circonscriptions territoriales; Achat/vente terrains.

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  • Conseil municipal du 28 juin 2021

    Le conseil municipal examine notamment Attribution marché étang; Achats terrains; Prix dépôts décharges déchets verts; Reversement SELEM de la TCCFE.

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  • Conseil municipal du 8 avril 2021

    Le conseil municipal examine notamment Divers (partie du point); Compte administratif 2020 – lotissement Hessert; Compte de gestion 2020 – lotissement Hessert; Décision de clôture budget lotissement Hessert.

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  • Conseil municipal du 16 mars 2021

    Le conseil municipal examine notamment Dérogation rythmes scolaires; Achat de terrains.

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  • Conseil municipal du 25 février 2021

    Le conseil municipal examine notamment Tableau des effectifs; Modalités réalisation heures supplémentaires et complémentaires; Demande de subventions; Achat terrain.

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  • Conseil municipal du 17 décembre 2020

    Le conseil municipal examine notamment Création de poste d’adjoint d’animation (assistante de langue); Echange terrains projet école; Enfouissement réseaux aériens de télécommunications – Orange; Tarif déneigement.

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  • Conseil municipal du 12 octobre 2020

    Le conseil municipal examine notamment Demande de subvention travaux étang; Vente terrain rue du Pont; Demande de subvention école – achat de livres; Demande de subvention collège Holderith.

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