Comptes rendus du conseil

Le conseil municipal examine notamment Convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat et; Modification des taux de l’assurance des risques statutaires; Autorisation spéciale; Convention avec Orange travaux rue de la Paix.

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Le conseil municipal examine notamment Adhésion au service »mission intérim et territoire » du centre de gestion de la Moselle; Adhésion au service de médiation préalable du centre de gestion de la Moselle; Déclassement de parcelle communale; Convention avec la communauté d’agglomération pour l’utilisation du domaine public.

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Le conseil municipal examine notamment Subventions diverses aux associations; Subvention école élémentaire; Création d’un poste provisoire emploi administratif; Protection des données.

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Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2017 lotissement Hessert; Compte de gestion lotissement Hessert; Budget primitif 2018 lotissement Hessert; Tarifs locations et prestations.

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Le conseil municipal examine notamment Travaux toiture et facades mairie; Demande de subvention au titre de la DETR pour travaux mairie; Demande de subvention au titre du FSIL 2018 pour travaux mairie; Demande de subvention au titre du FNADT pour travaux mairie.

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Le conseil municipal examine notamment Présentation de l’espace rénovation de l’habitat par la CAFPF; Indemnités des régisseurs; Vente de terrain communal; Achat de terrain.

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Le conseil municipal examine notamment Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales; Subvention à l’Association PECHE ET NATURE; Subvention à l’Association Sportive de l’Ecole Mixte de DIEBLING; Demande de dérogation pour le retour aux anciens rythmes scolaires.

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Le conseil municipal examine notamment Décision modificative budget lotissement Hessert; Modification du règlement du lotissement Hessert; Demande de subvention sénatoriale pour achat de matériel informatique; Subyention au conseil de fabrique.

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Le conseil municipal examine notamment Compte administratif 2016 lotissement St Wendelin; Compte administratif 2016 lotissement Hessert; Compte des gestion lotissement Hessert; Budget primitif 2017 lotissement Hessert.

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Le conseil municipal examine notamment Ligne de trésorerie; Création d’un emploi d’adjoint technique; Modification du tableau des effectifs; Modification du calcul des indemnités de fonction des élus.

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